Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur DOUKKALI Abdellatif

Numéro de dépôt :
95603999
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1995 par monsieur DOUKKALI Abdellatif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur DOUKKALI Abdellatif domicilié(e) 17, rue Beethoven, 67640 LIPSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DOUKKALI Abdellatif - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603999.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2005.

DOUKKALI Abdellatif a également déposé les autres marques suivantes : LES TAMBOURS DE SOIE , ALLONS Z'ENFANTS DE LA BATTERIE


Monsieur DOUKKALI Abdellatif - 17, rue Beethoven, 67640 LIPSHEIM - France


Monsieur DOUKKALI Abdellatif - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Supports d'enregistrement sonores, cassettes audio, cassettes vidéo, disques compacts.Articles de papeterie, éditions musicales, partitions musicales, affiches, albums photographiques, autocollants (articles de papeterie), marques pour livres, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier-à-en-tête, photographies, publications, jaquettes de cassettes et de disques compacts.Communication d'informations publicitaires dans le domaine musical et artistique, communication d'affaires dans le domaine musical et artistique, relations publiques d'affaires dans le domaine musical et artistique.Education, formation, divertissement, enseignement de la musique et toute forme d'activité pédagogique à caractère musical, organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires dans le domaine musical, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine musical, enseignement de la musique, cours musicaux, cours musicaux données dans le cadre de stages, de séminaires, élaboration, organisation et production de spectacles musicaux, élaboration, organisation et production de spectacles musicaux de rue, élaboration, organisation et production de concerts et toutes manifestations musicales, organisation de défilés musicaux, services d'artistes de spectacle, production de films sur bandes vidéo, production de bandes sonores

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.